Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OCTAVE, SAS

Numéro de dépôt :
4028824
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2023
Marque en couleurs, figurative de OCTAVE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTAVE domicilié(e) 355 Avenue du General Patton - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 081 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, Société d'Avocats, M. Gérard HAAS domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028824.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2023.

OCTAVE a également déposé les autres marques suivantes : OCTAVE , OCTAVE , YouSeeMe , OCTAVE UNITY , OCTAVE


OCTAVE, SAS - 355 Avenue du General Patton - 49000 - ANGERS - France - SIREN 410081061


HAAS, Société d'Avocats, M. Gérard HAAS - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Logiciels, à savoir programmes enregistrés ; logiciels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion du son, des données et/ou des images ; applications logicielles, à savoir programmes informatiques téléchargeables et exploitables depuis un ordinateur ou depuis tout dispositif portatif tel que téléphones mobiles et tablettes numériques ; programmes téléchargeables pour le traitement de l'information pour tout ordinateur et/ou tous supports numériques mobiles ; applications logicielles pour tous systèmes d'exploitation et pour tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; appareils et instruments de télécommunications ; logiciels de gestion de bases de données ; bases de données ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; compilation et gestion de bases de données informatiques ; publicité par correspondance ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; études de marchés ; recherches de marchés, mises en pages à but publicitaire ; agences de publicité ; services de comparaison de prix ; services de courriers publicitaires ; services de sondages et d'enquêtes par messagerie électronique ; études statistiques ; fourniture d'informations commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (bannières, liens hypertextes) ; services d'abonnement en ligne (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; services de marketing ; relations publiques ;

Services de lettres d'information par messagerie électronique ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de vidéographie interactive ; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux de communication électronique pour la diffusion, transmission ou réception de logiciels et/ou d'applications informatiques ; conseils en matière de raccordement Internet ; transmission d'informations accessibles par des bases de données ;

Services d'éducation et de formation, publication de livres, services de photographie et organisation de concours (éducation ou divertissement), micro-édition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; tous ces services étant rendus dans les domaines de l'e-commerce, de la gestion commerciale et du marketing direct et multi canal ;

Programmation pour ordinateurs et dispositifs numériques portables ; élaboration (conception) et développement de logiciels et d'applications informatiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Services d'hébergement de logiciels en mode ASP ;

Services de concession de licences de logiciels ou de bases de données [services juridiques]. Enregistrement de noms de domaine [services juridiques].